Françoise Toussaint

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Françoise Simon Françoise Rouquier Françoise Chaufer
De: Françoise TOUSSAINT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Mulhouse
Groupe:
Université de Haute Alsace
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="6"
JORFTEXT000036499728(source JORF)
nomination
17 Janvier 201817/01/2018
De: TOUSSAINT (Françoise)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
BULGARIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027843052(source JORF)
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Françoise TOUSSAINT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et miliaires de retraite
administratrice civile hors classe, détachée sur l'emploi de directrice de projet (groupe IIII) dans les services du Premier ministre (mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
Groupe:
Direction de projet dans les services du Premier ministre (mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
date_debut="2013-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027406310(source JORF)
admission
14 Mai 201314/05/2013
De: Françoise Toussaint
secrétaire générale de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Objet:
tiers de référence pour la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
JORFTEXT000026658170(source JORF)
désignation
21 Novembre 201221/11/2012
De: Françoise TOUSSAINT
Objet:
administratrice civile hors classe, secrétaire générale
JORFTEXT000026426807(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201230/09/2012
De: TOUSSAINT (Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (groupe III) dans les services du Premier ministre (mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
Groupe:
Direction de projet dans les services du Premier ministre (mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
date_debut="2011-05-28"
duree="trois ans"
JORFTEXT000023928766(source JORF)
renouvellement
30 Avril 201130/04/2011
De: Françoise TOUSSAINT
Objet:
administratrice civile hors classe, secrétaire générale
JORFTEXT000021495819(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200920/12/2009
De: Toussaint (Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) dans les services du Premier ministre (mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
Groupe:
Direction de projet dans les services du Premier ministre (mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
duree="trois ans"
JORFTEXT000018880318(source JORF)
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Françoise Toussaint
Objet:
secrétaire générale
JORFTEXT000000264847(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 200626/01/2006
De: Françoise Toussaint
Objet:
secrétaire générale
JORFTEXT000000605064(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Françoise Toussaint
Objet:
secrétaire générale
JORFTEXT000000262844(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Toussaint (Françoise, Emilie)
directrice dans une société ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Françoise Toussaint
Objet:
secrétaire générale
JORFTEXT000000809789(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004
De: Françoise Toussaint
Objet:
secrétaire générale
JORFTEXT000000624362(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Françoise Toussaint
administratrice civile hors classe, affectée dans les services du Premier ministre
Objet:
au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000617506(source JORF)
affectation
22 Juin 200422/06/2004
De: Françoise Toussaint
secrétaire générale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000599602(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Toussaint (Françoise)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans les services du Premier ministre
date_debut="2002-06-17"
JORFTEXT000000595158(source JORF)
affectation
08 Novembre 200208/11/2002
De: Françoise Toussaint
secrétaire générale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000414096(source JORF)
délégation de signature
02 Août 200202/08/2002
De: Françoise Toussaint
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
directrice du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000771767(source JORF)
nomination
11 Septembre 200111/09/2001
De: Françoise Toussaint
directrice du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000222942(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 200113/05/2001
De: Françoise Toussaint
directrice adjointe du cabinet
Objet:
directrice du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000589913(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Françoise Toussaint
directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000215898(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 200019/04/2000
De: Françoise Toussaint
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directrice adjointe du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000763699(source JORF)
nomination
05 Mars 200005/03/2000
De: Françoise Toussaint
Objet:
chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000763699(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 200005/03/2000
De: Toussaint (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1999
(Jean-François)
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000210813(source JORF)
inscription
06 Août 199906/08/1999
De: Françoise Toussaint
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000210899(source JORF)
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vierzon
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
Sous-préfecture de Vierzon
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vierzon"
sous-prefecture_departement_code="18"
JORFTEXT000000756094(source JORF)
cessation de fonction
05 Juillet 199805/07/1998
De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1998-06-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000205830(source JORF)
réintégration
05 Juillet 199805/07/1998
De: Françoise Toussaint
sous-préfet
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants
date_debut="1998-06-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000755980(source JORF)
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Françoise Toussaint
sous-préfet de Vierzon
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000374429(source JORF)
promotion
05 Décembre 199505/12/1995
De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vierzon
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Montdidier
Groupe:
Sous-préfecture de Vierzon
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vierzon"
sous-prefecture_departement_code="18"
JORFTEXT000000188240(source JORF)
nomination
21 Juillet 199521/07/1995
De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Montdidier
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Châteaudun
Groupe:
Sous-préfecture - Montdidier
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montdidier"
sous-prefecture_departement_code="80"
JORFTEXT000000544872(source JORF)
nomination
10 Août 199310/08/1993
De: Toussaint (Françoise)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000544994(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Toussaint (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1993
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725600(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-02-27"
JORFTEXT000000538138(source JORF)
détachement
30 Juillet 199130/07/1991
De: Françoise Toussaint
administrateur civil, chef du bureau de la déconcentration
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
19 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000717905(source JORF)
habilitation
21 Février 199121/02/1991
De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet deChâteaudun
sous-prefet
JORFTEXT000000344233(source JORF)
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Françoise Toussaint
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
14 mai 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000524951(source JORF)
habilitation
19 Mai 199019/05/1990
De: Toussaint (Françoise)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
JORFTEXT000000166258(source JORF)
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Françoise Toussaint
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
12 février 1990 portant délégation de signature Arrêtés portant délégation de signature Arrêtés portant délégation de signature
JORFTEXT000000531192(source JORF)
habilitation
15 Février 199015/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.